CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1618430
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2010
Présentation de la marque C.A.R.E.
Déposée le 3 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C.A.R.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT domicilié(e) 18/22, rue Bernard, Zone Industrielle, 93000 BOBIGNY (dossier no 2175182) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 291 720 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET domicilié(e) (dossier no 2175182) - France.
La marque C.A.R.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT Société Anonyme - 18/22, rue Bernard, Zone Industrielle, 93000 BOBIGNY (dossier no 2175182) - France - SIREN 301291720
Cabinet PEUSCET - (dossier no 2175182) - France
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175182 - Publication au BOPI 2000-06-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Inscription le 3 août 2009 - Changement de dénomination n°503245 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03
Vêtements de protection, éléments de protection et de contention pour articulations, notamment pour genoux et coudes.Vêtements y compris vêtements de sport; chaussures y compris chaussures de sport, bottes et pantoufles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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